6 Quid après l’introduction de la demande ?

banner-internalpage-1
6 Quid après l’introduction de la demande ?

Le schéma ci-dessus ne s'applique que si votre demande a été correctement et intégralement soumise. Si votre personne de contact a besoin de plus amples informations ou de documents, vous serez rapidement contacté.

Votre personne de contact ("SPOC") traitera votre demande dans les plus brefs délais. Toutefois, la durée exacte de votre demande dépend de la nature et de la quantité des données que vous souhaitez obtenir.

Par exemple, il y a une différence entre le traitement d'une demande pour des données patrimoniales non-spécifiques et le traitement d’une demande pour des données patrimoniales particulières. De plus, l'élaboration d'un protocole peut prendre plusieurs mois.

Qui peut introduire une demande auprès de la scip ?

Vérifiez les sources disponibles

Aucune demande pour des donnees open data

Quid des données personnelles ?

Que faut-il avoir avant l’introduction de la demande ?

Quid après l'introduction de la demande ?